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Concertations, enquêtes, consultations publiques

Rapport d'enquêtes publiques

  • Plan de prévention des risques d'inondation par débordement de l'Huveaune

Le rapport est consultable sur le site Internet de la Préfecture à l'adresse suivante : http://www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr/Publications/Publications-environnementales/Enquetes-publiques/Enquetes-publiques-hors-ICPE/Aubagne
 

  • Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marseille.

Les conclusions sont consultables sur le site de la Métropole Aix-Marseille-Provence: http://www.marseille-provence.fr/index.php/documents/docplu/mrs/rapport-ce-mrs-1/modif3-rce-mrs-1/4559-conclusions-8/file

Le rapport est consultable sur le site de la Métropole Aix-Marseille-Provence : http://www.marseille-provence.fr/index.php/documents/docplu/mrs/rapport-ce-mrs-1/modif3-rce-mrs-1/4559-conclusions-8/file

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